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Marques déposées par CLERC Roger
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Les Ceps Agés Les âgés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Ceps Agés Les âgés
CLERC Roger

Numéro de dépôt :
3896885
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/02/2022
Les Ceps Agés Les âgés de CLERC Roger

Présentation de la marque Les Ceps Agés Les âgés

Déposée le 14 février 2012 par CLERC Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Les Ceps Agés Les âgés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est CLERC Roger domicilié(e) 6 bis lotissement de Campet - 33480 - CASTELNAU DE MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLERC Roger domicilié(e) 6 bis lotissement de Campet - 33480 - CASTELNAU DE MEDOC - France.

La marque Les Ceps Agés Les âgés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ceps Agés Les âgés est expirée depuis le 14 février 2022.


CLERC Roger - 6 bis lotissement de Campet - 33480 - CASTELNAU DE MEDOC - France


CLERC Roger - 6 bis lotissement de Campet - 33480 - CASTELNAU DE MEDOC - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Errata de la publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

– construction d'édifices permanents, de logements et habitats en ilots destinés aux personnes âgées.

– architecture d'habitat en îlots, pour les personnes âgées.